Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ascenseur Basse Vitesse
E.R.M.H.E.S, SARL

Numéro de dépôt :
4009698
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
Ascenseur Basse Vitesse de E.R.M.H.E.S

Présentation de la marque Ascenseur Basse Vitesse

Déposée le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.R.M.H.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ascenseur Basse Vitesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.R.M.H.E.S domicilié(e) 23 rue Pierre et Marie Curie, BP 20408 - 35504 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 523 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.R.M.H.E.S, M. RUAS Rémi domicilié(e) 23 rue Pierre et Marie Curie, BP 20408 - 35504 - VITRE - France.

La marque Ascenseur Basse Vitesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascenseur Basse Vitesse est expirée depuis le 29 mai 2023.

E.R.M.H.E.S a également déposé les autres marques suivantes : VIVALIFT


E.R.M.H.E.S, SARL - 23 rue Pierre et Marie Curie, BP 20408 - 35504 - VITRE - France - SIREN 407523612


E.R.M.H.E.S, M. RUAS Rémi - 23 rue Pierre et Marie Curie, BP 20408 - 35504 - VITRE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques.